Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DIET-DISCOUNT" LA DIETETIQUE AU PRIX DE GROS
Mme D'ORAZIO Rita

Numéro de dépôt :
97669043
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque "DIET-DISCOUNT" LA DIETETIQUE AU PRIX DE GROS

Déposée le 18 mars 1997 par madame D'ORAZIO Rita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DIET-DISCOUNT" LA DIETETIQUE AU PRIX DE GROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est madame D'ORAZIO Rita domicilié(e) 24 Ave de la Libération, 95540 MERY S/OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme D'ORAZIO Rita - France.

La marque "DIET-DISCOUNT" LA DIETETIQUE AU PRIX DE GROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DIET-DISCOUNT" LA DIETETIQUE AU PRIX DE GROS est expirée depuis le 18 mars 2007.

D'ORAZIO Rita a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL ET SEMAILLES , SOYA + PLUS , DIET DISCOUNT Supermarché bio La diététique et la Bio pour Tous – , TERRE ET SOLEIL , LE SOLEIL AGRICOLE , DIET DISCOUNT LA DIETETIQUE AU PRIX DE GROS , MISSION NUTRITION LA PROTEINE VEGETALE , rita's


Mme D'ORAZIO Rita - 24 Ave de la Libération, 95540 MERY S/OISE - France


Mme D'ORAZIO Rita - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Inscription le 23 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633621 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23

Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, ufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant diététiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, tous ces produits étant diététiques. Graines, produits agricoles, fruits et légumes frais, aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant diététiques. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, et préparations pour farines des boissons, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, tous ces produits étant diététiques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), tous ces produits étant diététiques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.